Cannabis
: entre vice et vertu
Le cannabis
est le produit illicite le plus consommé en France.
Aujourd’hui, le Ministre délégué à la Santé, Bernard Kouchner souhaite
un débat parlementaire sur le sujet.
Alors que le Collectif d’information et de recherche cannabique multiplie
les appels à la légalisation du cannabis, nous vous apportons quelques
éléments de réflexion à un débat souvent passionnel.
Quels sont les dangers du cannabis ?
Quelles sont ses vertus thérapeutiques ?
Comment ce produit est-il considéré en Europe et Outre-Atlantique ?
Un dossier pour sa culture personnelle…
Les
mille et un visages du cannabis
Le "joint"
de cannabis est le premier produit illicite consommé dans notre société,
au point qu'on ne sait plus si le cannabis est légal ou pas et quels
en sont les réels dangers.
Son usage concerne aussi bien les jeunes que les moins jeunes.
Sous quelle forme se présente-t-il ?
Le
cannabis De plus en plus répandu, l'usage du cannabis concerne aussi
bien les jeunes que les moins jeunes.
Quels en sont les réels dangers ?
Le "joint" de cannabis est le premier produit illicite consommé dans
notre société, au point qu'on ne sait plus si le cannabis est légal
ou pas et quels en sont les réels dangers.
Le cannabis, qu'est-ce que c'est ?
Le principe actif du cannabis responsable des effets psychoactifs est
le D 9 THC (tétrahydrocannabinol), inscrit sur la liste des stupéfiants.
Sa concentration est très variable selon les préparations et la provenance
du produit.
A quoi ça ressemble ?
L'herbe (marijuana) : feuilles, tiges et
sommités fleuries, simplement séchées. Se fume généralement mélangée
à du tabac, roulée en cigarette souvent de forme conique (le joint,
le pétard, le stick...).Le cannabis
est une plante. Il se présente sous trois formes : l'herbe, le haschich
et l'huile.
Le haschich (shit) : résine obtenue à partir
des sommités fleuries de la plante. Se présente sous la forme de plaques
compressées, barrettes de couleur verte, brune ou jaune selon les régions
de production. Se fume généralement mélangé à du tabac : "le joint".
Le haschich est fréquemment coupé avec d'autres substances plus ou moins
toxiques comme le henné, le cirage, la paraffine...
L'huile : préparation plus concentrée en
principe actif, consommée généralement au moyen d'une pipe. Son usage
est actuellement peu répandu.
Quels sont les chiffres de sa consommation
?
Le cannabis
Les chiffres d'une réalité française Consommation déclarée :
Adultes de 18 à 44 ans
Au moins une fois dans la vie 31 %
Au moins une fois dans l'année 11 %
Jeunes scolarisés de 15 à 19 ans
Au moins une fois dans l'année 32 %
Au moins 10 fois dans l'année 14 %
Soins
13% des prises en charge âge moyen des personnes prises en charge :
25 ans.
Interpellations en 1998 Pour usage et usage revente 79 000 personnes
(87 % des interpellations)
Chiffres en augmentation âge moyen
des personnes interpellées :
21 ans et demi.
Pour trafic
plus de
3 000 personnes.
Tendance statistique
La consommation déclarée de cannabis est en hausse, en particulier chez
les jeunes. 7,5 % consomment du cannabis au moins une fois dans l'année.
Vers
une évolution de la loi ?
Comme chaque
année, le Collectif d’information et de recherche cannabique (CIRC)
s’apprête à lancer son “appel du 18 joint”, en faveur de l’abrogation
de la loi de 1970, sanctionnant l’usage et la détention de cannabis.
Alors que certains pays envisagent la légalisation, quelle évolution
peut-on attendre en France ? nous vous dressons un aperçu des différentes
législations mondiales sur le sujet.
Le
tour du monde de la législation
La plupart
des pays ont initialement adopté au départ une législation assez répressive
contre l’usage de cannabis. Mais désormais, certains, comme les Pays-Bas
ou l’Espagne l’ont assoupli, tandis que d’autres, comme la Suisse, envisagent
la légalisation.
Trois conventions
internationales ont été établies en 1961, 1971 et 1988, pour lutter
contre le trafic de stupéfiants. La convention de 1988 est extrêmement
répressive, puisqu’elle réprime la détention ou l’achat de drogue pour
usage personnel, sans faire de distinction entre les drogues dites dures,
comme l’héroïne ou la cocaïne, et les drogues dites douces comme le
cannabis et ses dérivés. Un très grand nombre de pays, dont ceux de
l’Union européenne, ont signé cette convention.
Ces accords
internationaux expliquent que les législations soient assez proches
dans tous les pays signataires. Cependant, les pays européens ont cherché
à se dégager de ce carcan, à la différence des Etats-Unis, qui conservent
une approche plus répressive. Une première distinction peut être faite
entre les pays qui incriminent directement l'usage et la détention de
stupéfiants, comme la France, la Finlande, le Luxembourg ou le Portugal
et ceux qui incriminent seulement la détention en vue de l'usage.
Tolérance aux Pays-Bas
En revanche
dans toute l’union européenne, la détention de cannabis pour sa consommation
personnelle est réprimée par des sanctions pénales ou administratives.
Au Pays-Bas, il n’y a pas de légalisation, mais une tolérance, qui fait
que la loi n’est pas mise en oeuvre pour la détention de petites quantités
de cannabis (jusqu’à 5 grammes). Cette tolérance, réglementée par une
circulaire des procureurs généraux de la couronne, s’étend à l’achat
de cannabis dans les coffee shops.
La
Belgique s’apprête à suivre cet exemple. Le gouvernement
fédéral a rédigé un projet de directive opérant une distinction entre
le cannabis et les autres drogues illégales. Ces nouvelles dispositions
seront prises par arrêtés royaux. Là encore on parle de tolérance et
non de légalisation. La détention, la culture, l’achat de cannabis pour
sa consommation personnelle ne sera plus sanctionnée et il ne sera plus
dressé de procès-verbal, sauf en cas d'usage problématique (consommation
non contrôlée, en présence de mineurs, situation de nuisances publiques…).
La consommation en groupe de cannabis ne sera plus non plus sanctionnée.
Cependant, ces dispositions devraient prendre encore quelques mois.
En Espagne,
au Portugal
très récemment (la loi va entrer en vigueur le 1er juillet 2001) et
en Italie depuis le début des années 1990, il n’y a plus de sanctions
pénales pour tous les actes préparatoires à l'usage de drogues. Ces
pays appliquent des sanctions administratives, qui consistent en des
contraventions : amende, suspension du permis de conduire ou obligation
de soins par exemple.
Le
cannabis bientôt légal en Suisse ?
Ne faisant
pas encore partie de l'Union Européenne, la Suisse est le seul pays
à prévoir une véritable libéralisation de tous les actes préparatoires
à l'usage du cannabis. Le Conseil des Etats s'est déjà déclaré favorable
à la légalisation du cannabis. Si la loi est votée par le Parlement,
la vente de cannabis sera légale, mais réservée aux personnes adultes
domiciliées en Suisse. Le produit devra avoir été cultivé en Suisse
et aucune forme de publicité ne sera autorisée.
En France, la législation sur les stupéfiants
est régie par la loi, très répressive, du 31 décembre 1970. A la différence
de l’Espagne, de l’Irlande et des Pays-Bas, elle ne fait pas de distinction
entre le cannabis et les autres drogues.
Au Canada, la détention de cannabis en
vue d'usage est sanctionnée. Cependant, un mouvement se dessine en faveur
d’une dépénalisation de la détention et de l'usage du cannabis et d’un
recours plus large à son utilisation thérapeutique, actuellement limitée
aux malades atteints de cancer.
Aux Etats-Unis, la consommation de cannabis
était autorisée dans certains Etats, comme la Californie, pour les malades
atteints de cancer ou de sida. La Cour suprême vient de condamner cette
exception en jugeant, à l'unanimité, que la loi sur les stupéfiants
s'appliquait également aux malades. La justice américaine estime que
les éventuelles vertus de cette substance ne sont pas suffisamment prouvées
pour justifier une exception.
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